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Mairie d'Avranches

  • Avis 20164642
    Mairie d'Avranches
    Communication de la liste du personnel de la commune et du centre d'action sociale, comprenant...
    01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20151875
    Mairie d'Avranches
    Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.
    18/06/2015 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20140474
    Mairie d'Avranches
    Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
    27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20200095
    Mairie d'Avranches
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'évolution de...
    30/06/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 18/06/2015 1 01/12/2016 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Eau 1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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