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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie d'Avanne-Aveney
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20133687
Mairie d'Avanne-Aveney
Consultation du dossier complet d'aménagement de la rue du passage adopté par le conseil...
26/09/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières