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Mairie d'Auverse Sans objet/Communiqué

  • Avis 20183707
    Mairie d'Auverse
    Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...
    31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Avis 20143046
    Mairie d'Auverse
    Copie du dossier de demande de permis de construire n° 04901314M0001 concernant la construction...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/10/2014 1 31/03/2019

Mots-clés

1 Archives 1 Permis de construire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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