CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Aucamville

  • Avis 20172633
    Mairie d'Aucamville
    Copie du registre des courriers entrants et sortants de la mairie, pour la période du 1er mars...
    21/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20173272
    Mairie d'Aucamville
    Copie des documents suivants : 1) les convocations adressées aux membres du conseil municipal...
    31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Conseil 20227856
    Mairie d'Aucamville
    26/01/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/09/2017 1 31/12/2017 1 26/01/2023

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page