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Mairie d'Aubusson Activités sportives

  • Avis 20191694
    Mairie d'Aubusson
    Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
    07/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Activités sportives Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20194182
    Mairie d'Aubusson
    Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
    31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Equipements collectifs Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/11/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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