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Mairie d'Athis-Mons

  • Avis 20163140
    Mairie d'Athis-Mons
    Communication des factures de scolarité et de cantine concernant sa fille, X, élève de l'école...
    15/09/2016 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20143609
    Mairie d'Athis-Mons
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 15/09/2016

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Institution scolaire 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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