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Mairie d'Arvillard Favorable

  • Avis 20172063
    Mairie d'Arvillard
    Copie, par courrier électronique, des comptes de gestion et des comptes administratifs (budgets...
    21/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20175616
    Mairie d'Arvillard
    Copie des documents suivants: 1) sur le budget assainissement, le détail des immobilisations...
    31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20175851
    Mairie d'Arvillard
    Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
    08/03/2018 Défavorable/Préparatoire Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
  • Avis 20195795
    Mairie d'Arvillard
    Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
    30/06/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 31/12/2017 1 08/03/2018 1 30/06/2020

Mots-clés

3 Budgets et comptes 1 Installations classées

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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