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Mairie d'Arras Favorable

  • Avis 20143837
    Mairie d'Arras
    Communication, en sa qualité d'assureur de Madame XXX XXX, du document concernant la nature...
    30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
  • Avis 20175766
    Mairie d'Arras
    Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
    08/03/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes Réutilisation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/10/2014 1 08/03/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Réutilisation 1 Subvention 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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