CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Arnouville Affaire courante

  • Avis 20160484
    Mairie d'Arnouville
    Copie des deux documents suivants relatifs au permis de construire n°095 019 09 O 0052, délivré...
    17/03/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20144083
    Mairie d'Arnouville
    Copie de documents concernant l'agrandissement de la maison de son voisin, Monsieur X X, sans...
    27/11/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20132283
    Mairie d'Arnouville
    Communication des permis de construire 095 019 91 E 0071 et 095 019 91 E 0071/1 délivrés...
    23/05/2013 Favorable Modalités D’Accès/Modalités
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/05/2013 1 27/11/2014 1 17/03/2016

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page