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Mairie d'Arles Favorable/Sauf préparatoire

  • Conseil 20150768
    Mairie d'Arles
    Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
    02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20144354
    Mairie d'Arles
    Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
    11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
  • Avis 20233585
    Mairie d'Arles
    20/07/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/12/2014 1 02/04/2015 1 20/07/2023

Mots-clés

1 Carrière 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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