CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Argenteuil Economie

  • Avis 20175115
    Mairie d'Argenteuil
    Copie des documents suivants : 1) le marché ayant fait l'objet des travaux exécutés par la...
    25/01/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20132847
    Mairie d'Argenteuil
    Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
    12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20202366
    Mairie d'Argenteuil
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
    31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 25/01/2018 1 31/12/2020

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page