CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Annemasse Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20200792
    Mairie d'Annemasse
    Communication d'une attestation de formation officielle « couvrant la période du 01/01/2019 au...
    29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Formation professionnelle
  • Avis 20231676
    Mairie d'Annemasse
    20/04/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 20/04/2023

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Formation professionnelle 1 Territoriale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page