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Mairie d'Amiens Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20162120
    Mairie d'Amiens
    Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
    23/06/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20144814
    Mairie d'Amiens
    Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
    08/01/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Politique et réglementation
  • Avis 20144251
    Mairie d'Amiens
    Copie du dossier de permis d'aménager délivré pour la création du lotissement « Les Côteaux...
    27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20135125
    Mairie d'Amiens
    Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier de...
    30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 30/01/2014 1 27/11/2014 1 08/01/2015 1 23/06/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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