CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Ambazac Gestion domaniale

  • Avis 20130075
    Mairie d'Ambazac
    Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
    20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Hydrologie 1 Pollution
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page