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Mairie d'Alençon

  • Avis 20180843
    Mairie d'Alençon
    Communication de préférence sur un CD-R ou un DVD-R, des documents suivants : 1) les comptes...
    14/06/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20140505
    Mairie d'Alençon
    Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
    13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20233445
    Mairie d'Alençon
    06/07/2023 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Représentation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 14/06/2018 1 06/07/2023

Mots-clés

1 Représentation 1 Rémunération 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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