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Mairie d'Aix-en-Provence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20160744
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 1300115J0214 délivré à la SPLA Pays...
    31/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20150487
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
    05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Eau
  • Avis 20130328
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
    20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 05/03/2015 1 31/03/2016

Mots-clés

1 Eau 1 Hydrologie 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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