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Mairie d'Aigues-Vives Vie Publique Sans objet/Inexistant

Avis 20152809
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des délibérations du conseil municipal décidant le paiement des photocopies des documents...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Tarification des documents
Avis 20152724
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des documents suivants : 1) l'attestation d'assurance GMF qui aurait été jointe au...

30/07/2015 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement