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Mairie d'Aigues-Vives Vie Publique / Vie Locale Affaire courante Favorable

Avis 20164673
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, par envoi électronique, des mandats de paiement et factures correspondants aux éléments...

01/12/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20164814
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de la convention signée en 2007 avec la commune d'Aubais relative à la mise à disposition...

15/12/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20165141
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des courriers adressés au maire par Monsieur X, correspondant local du Journal Midi Libre...

12/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20164069
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 21 octobre...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20165766
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la foire à la...

09/02/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives

Caractère communicable des documents suivants : 1) les courriers postaux et électroniques...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale
Avis 20173706
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants concernant le déplacement du panneau d'entrée de la ville...

19/10/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale