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Mairie d'Agde Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20152822
    Mairie d'Agde
    Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20144324
    Mairie d'Agde
    Communication des documents (arrêtés, conventions) concernant les autorisations d'occupation du...
    11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/12/2014 1 30/07/2015

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi
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