CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Agde Délégué

  • Avis 20193018
    Mairie d'Agde
    Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal,...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale
  • Avis 20193288
    Mairie d'Agde
    Communication, par voie dématérialisée, des états statistiques suivants concernant l'année 2018...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20202990
    Mairie d'Agde
    Copie des documents suivants : 1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 31/03/2020 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Marché public 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Fiscalité Locale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page