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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie d'Abitain
Eau
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20134004
Mairie d'Abitain
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 9 septembre...
24/10/2013
Favorable
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Eau