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Métropole européenne de Lille (MEL) POS-PLU

  • Avis 20164842
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...
    01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20165425
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    Copie des documents suivants : 1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...
    26/01/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières Taxes d’assainissement POS-PLU
  • Avis 20203988
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 01/12/2016 1 26/01/2017 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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