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Métropole Toulon Provence Méditerranée Agriculture

  • Avis 20176063
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...
    05/04/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20191585
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
  • Avis 20195352
    Métropole Toulon Provence Méditerranée
    Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) les contrats d'assainissement conclus...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
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Séances

1 05/04/2018 1 31/12/2019 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Budgets et comptes 1 Infrastructures routières 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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