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Métropole Aix-Marseille Provence

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3 31/08/2019 3 31/05/2021 2 31/12/2019 2 30/09/2020 2 30/04/2021 2 08/09/2022 1 31/03/2019 1 06/06/2019 1 27/06/2019 1 18/07/2019

Mots-clés

8 Territoriale 7 Marché public 5 Dossier personnel 4 Budgets et comptes 4 Délégation de service public 4 Eau 3 Carrière 2 Enquête publique 2 Gestion domaniale 2 Infrastructures routières

Thèmes

4 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Développement Durable Et Transports 7 Environnement 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Agriculture 10 Marchés Et Contrats Publics 10 Economie 10 Industrie

Conclusions

24 Favorable 7 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

25 Affaire courante 15 Délégué

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