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Métropole Aix-Marseille Provence Carrière

  • Avis 20212058
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Communication des arrêtés et /ou avenants la concernant permettant de clarifier ses missions,...
    31/05/2021 Favorable/Sauf loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Dossier personnel
  • Avis 20232801
    Métropole Aix-Marseille Provence
    22/06/2023 Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20234077
    Métropole Aix-Marseille Provence
    07/09/2023 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/05/2021 1 22/06/2023 1 07/09/2023

Mots-clés

3 Territoriale 1 Dossier personnel

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf loi spéciale 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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