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Métropole Aix-Marseille Provence Favorable

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2 31/12/2019 2 08/09/2022 1 31/03/2019 1 06/06/2019 1 31/08/2019 1 23/04/2020 1 10/09/2020 1 30/09/2020 1 08/10/2020 1 10/12/2020

Mots-clés

7 Territoriale 3 Budgets et comptes 3 Dossier personnel 2 Carrière 2 Eau 2 Enquête publique 2 Marché public 2 POS-PLU 1 Accident du travail 1 Amiante

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Développement Durable Et Transports 3 Economie 3 Environnement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

18 Affaire courante 6 Délégué

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