Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Métropole Aix Marseille Provence
Equipements collectifs
Affaire courante
Avis 20181950
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants : 1) le courrier de saisine de Monsieur X, maire de...
11/10/2018
Favorable
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Gestion des établissements de santé
Equipements collectifs
Personnes âgées