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Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby Favorable/Sauf vie privée

Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby

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25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Budgets et comptes Fédérations sportives
Avis 20224507
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby

22/09/2022 Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20227089
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby

12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes