CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)

  • Avis 20216995
    Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)
    Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité, pour...
    13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation Budgets et comptes
  • Avis 20223152
    Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)
    07/07/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/01/2022 1 07/07/2022

Mots-clés

1 Association 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Subvention 1 fondation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page