CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Institut supérieur des métiers

  • Avis 20172641
    Institut supérieur des métiers
    Communication des documents suivants : 1) les minutes des Commission EPV le concernant pour les...
    07/09/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page