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Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) Agriculture / Agriculture Favorable

Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...

02/09/2021 Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20221359
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

21/04/2022 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle Activités agricoles