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Hospices civils de Lyon (HCL) Sans objet/Inexistant

Avis 20183681
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

11/10/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20190411
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication, pour son client qui fait l'objet d'une procédure de licenciement pour suppression...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Licenciement
Avis 20202737
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime son client, des...

08/10/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...

28/02/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public