CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hôpitaux Drôme Nord

  • Avis 20205429
    Hôpitaux Drôme Nord
    Communication des documents relatifs aux décisions plaçant sa cliente en congé maladie de longue...
    25/03/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale Handicap - invalidité
  • Avis 20203512
    Hôpitaux Drôme Nord
    Communication, par envoi postal à son domicile, à la suite d'une première transmission, afin de...
    28/02/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 25/03/2021

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Dossier personnel 1 Handicap - invalidité 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page