CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hôpital de l'Institut Curie

  • Avis 20155533
    Hôpital de l'Institut Curie
    Communication des éléments suivants relatifs à son traitement par radiothérapie et par...
    17/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
  • Avis 20155078
    Hôpital de l'Institut Curie
    Copie de ses résultats d'analyses anapathologiques.
    19/11/2015 Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/11/2015 1 17/12/2015

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page