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Avis 20153638
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20185769
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20190938
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20192228
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20201153
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1 du...
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Avis 20211124
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20210510
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...