CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Groupe Berri Favorable

  • Avis 20160596
    Groupe Berri
    Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
    03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20131550
    Groupe Berri
    Communication des procès-verbaux des réunions de la commission de gestion commune qui se sont...
    11/04/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Retraite
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Retraite

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page