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Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame Sans objet/Communiqué

  • Avis 20195967
    Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
    Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
    14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
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Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle
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