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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Affaire de principe
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant : 1) la convocation de la réunion du bureau...
16/10/2014
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
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