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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Environnement
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
16/10/2014
Irrecevable/Refus non établi
Incompétence/Privé
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Chasse et pêche