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Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN) Sans objet/Communiqué

Avis 20152015
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les tableaux d'avancement des psychologues...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Dossier personnel Santé
Avis 20144897
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)

Communication, par envoi postal, d'un extrait du registre prévu à l'article L3212-11 du code de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20181022
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)

Copie de l'ensemble des documents de son dossier médical, relatifs à son séjour en soins...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Avis 20172692
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)

Copie des deux « demandes d’hospitalisation sur demande d'un tiers » qu'il a signées concernant...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20211205
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)

Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé