CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ecole polytechnique Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20223040
    Ecole polytechnique
    21/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Etablissement supérieur
  • Avis 20224890
    Ecole polytechnique
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs Recherche développement
  • Avis 20230300
    Ecole polytechnique
    09/03/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/07/2022 1 13/10/2022 1 09/03/2023

Mots-clés

3 Etablissement supérieur 2 Contrats administratifs 1 Recherche développement

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page