Recherche - CADA

Ecole polytechnique Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20201071
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des...

16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20216124
Ecole polytechnique

Communication, de préférence par voie électronique, de l'étude de faisabilité relative à la...

16/12/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20226604
Ecole polytechnique

24/11/2022 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur