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Ecole du Chemin rouge de Montbrison Loisirs / Enseignement Scolaire

Avis 20195781
Ecole du Chemin rouge de Montbrison

Communication des documents suivants : 1) les annexes 1A et 1B Liste et Déclarations de...

14/05/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20217124
Ecole du Chemin rouge de Montbrison

Communication, par courriel, du projet d’école conformément à l'article L401-1du code l’éducation.

13/01/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Etablissements art. 11