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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ecole du Chemin rouge de Montbrison
Favorable
Avis 20217124
Ecole du Chemin rouge de Montbrison
Communication, par courriel, du projet d’école conformément à l'article L401-1du code l’éducation.
13/01/2022
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Etablissements art. 11