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Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24) Affaire courante

  • Avis 20212254
    Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
    Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
  • Avis 20220081
    Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
    Copie de l'intégralité de son dossier médical personnel dans le cadre d'une fin de congé de...
    17/02/2022 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/05/2021 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Dossier médical personnel 1 Inspection 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant
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