Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Développement Durable Et Transports
Favorable
Avis 20131325
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Copie de la carte des espaces audois soumis à la loi littoral.
28/03/2013
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel