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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Hydrologie
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Favorable
Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...
18/02/2016
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Hydrologie