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Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) Chasse et pêche

  • Avis 20200693
    Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
    Communication des éléments de preuves scientifiques (rapports, expertises, publications...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20216162
    Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
    Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
    16/12/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20225087
    Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
    13/10/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/06/2020 1 16/12/2021 1 13/10/2022

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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