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Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) Favorable/Environnement

Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...

08/10/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20222840
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

02/06/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20226850
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

15/12/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche