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Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69) Sans objet/Inexistant

  • Avis 20211480
    Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
    Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
  • Avis 20226468
    Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
    24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/04/2021 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Installations classées 1 Subvention 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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